Archives des délibérations du conseil

Vous pouvez afficher et télécharger ci-dessous les comptes rendus des précédentes réunions du  Conseil Municipal.

Conseil du 21 janvier
– Refonte du site internet – Choix du prestataire.
– Modification des tarifs communaux.

Conseil du 18 mars
– Rendu diagnostic réhabilitation réseaux assainissement rue Caroline Follet.
– Désignation de l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour l’aire de Multi-activités.
– Étude diagnostique eau potable.
– Parc éolien de Monsures – Demande avis suite au dossier de régularisation.

Conseil du 7 avril
– Présentation du projet de construction des ateliers
– Transfer de la compétence mobilité à la CC2SO
– Travaux de bordurrage Wailly

Conseil du 13 avril
– Compte administratif et compte de gestion communal 2020
– Budget communal 2021 (impositions, subventions, tableau des effectifs)
– Compte de gestion 2020- Zone d’aménagement rue de la Gare
– Compte administratif et compte de gestion 2020 et budget 2021 pour le Service Assainissement, le Service eau potable et le lotissement “Terrasses de Luzières”
– Convention “Petites villes de demain”

Conseil du 19 avril
– Règlement des marchés hebdomadaires
– Installation classées pour la protection de l’environnement – sas La Forêt – Demande avis
– Mission d’inspection Santé et Sécurité au Travail – Convention centre de gestion de la Somme
– Projet Territoire zéro chômeur de longue durée

Conseil du 15 juin

  • Règlement de camping car
  • Restauration église St Antoine : choix des entreprises et financement 2ème phase
  • Entretien des avaloirs d’eaux pluviales et des postes de relevage
  • Tableau des effectifs communaux
  • Prix de vente immeuble rue du Général Debeney
  • Aménagement sécuritaire de Wailly : Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Adhésion de la ville de Salouël à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme
  • Questions diverses


Conseil du 11 février
– Compte administratif et compte de gestion 2019 : Commune de Conty, Service eau potable et assainissement, Zone rue de la gare, Lotissement “Les terrasses de Luzières”.
– Ateliers techniques municipaux : Subvention DETR.
– Église St Antoine : programme de sauvegarde du patrimoine rural.
– Prévention des risques psychosociaux – Groupement de commandes CDG80.
– Étude diagnostique eau potable – Convention mandat CC2SO.
– Enquête publique bio-agri-énergie.

Conseil du 3 juillet
– Installation du conseil municipal.
– Élection du maire.
– Détermination du nombre d’adjoints.
– Élections des adjoints.
– Indemnités des élus.

Conseil du 9 juillet
– Délégations accordées par le Conseil municipal au Maire.
– Composition des commissions communales.
– Désignation des membres dans les différentes structures.
– Information CC2SO.
– Restauration de léglise St Antoine de Conty.
– Construction des ateliers techniques municipaux.
– Prime exceptionnelle Covid19.
– Lotissement “La vallée des Évoissons”.

Conseil du 17 juillet
– Budget 2020 : Communal, Service eau potable et assainissement, Lotissement Terrasses de Luzières.
– Restauration église St Antoine.
– Ateliers techniques municipaux : Désignation du maître d’œuvre.
– Éclairage publique avenue Claude Jeunemaitre.

Conseil 27 octobre
– Règlement intérieur du Conseil municipal.
– Consultation pour désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage pour le projet de l’aire d’activités.
– Point d’actualité Covid19.
– Cession des murs de la maison de la presse.
– Convention de constitution de servitude de passage pour les parcs éoliens de Monsures et Marendeuil.
– Restauration de l’église St Antoine de Conty.
– Opposition au transfert des pouvoir de police “spéciale” du Maire au président de l’EPCI.
– Effacement des dettes.
– Rénovation des  logement communaux.

Conseil du 1er décembre
– Mise en sécurité du portail Sud Eglise St Antoine.
– Accompagnement protection des données – RGPD.
– Assujetissement TVA Service Eau potable et assainissement.
– Rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable 2019.
– Décisions modificatives budgétaires.
– Adhésion de la ville de Longueau à la Fédération d’énergie de la Somme.
– Demande de cession d’un chemin rural.

Conseil du 16 décembre
– Réseau assainissement rue Caroline Follet.
– Financement complémentaire département restauration église St Antoine.
– Budget communal 2020 – Décision modificative.
– Proposition Amsom Habitat vente de logements sociaux.

Conseil du 22 janvier
– Acquisition immobilières rue de la gare.
– Études ateliers municipaux – Appel à candidatures.
– Caserne de pompiers.
– Église St Antoine de Conty.
– Atelier insertion AC2I-APFE.

Conseil du 7 mars
– Présentation du projet de M. GRIMONPREZ et M. DUTILLOY au “Cul Roty”.
– Compte de gestion et compte administratif 2018 et budget 2019 : Zone rue de la gare – Lotissement “Terrasses de Luzières”.
– Transfert de la compétence assainissement à la CC2SO.
– Restauration mobilier cultuel église St-Vaast de Wailly.
– Point sur la caserne des pompiers.

Conseil du 8 avril
– Compte administratif et compte de gestion 2018 et budget 2019 : Service assainissement – Service eau potable – Commune.
– Aménagement centre bourg – avenant au marché de travaux lot 1.

Conseil du 22 mars
– Présentation du diagnostique de l’église St Antoine.
– Transfert des compétences eau potable et assainissement à la CC2SO.
– Renouvellement bail marais communal de Wailly.
– Étude ateliers techniques municipaux.
– Vente immobilière rue du Général Debeney.
– Rénovation logement ruelle de Tilloy.

Conseil du 4 juin
– Aménagement centre bourg : financement complémentaire dans le cadre du programme d’attractivité.
– Étude diagnostic eau potable : réalisation du Satep.
– Vente immeuble rue du Général Debeney.

Conseil du 2 septembre
– PLUi du contynois – Avis concernant le projet.
– Restauration église St Antoine.
– Budget Assainissement – Décision modificative.
– Aménagement centre bourg : Avenants.

Conseil du 16 octobre
– Ateliers techniques municipaux.
– États des réalisations budgétaires et décision modificatives.
– Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement.
– Modification des statuts de la fédération d’énergie de la Somme.
– Réfection du chemin du Belligan.

Conseil du 29 octobre
– Ateliers techniques municipaux.
– Réfection du chemin du Bellican.
– Décisions modificatives budgétaires : Services eau potables et assainissement, zone d’aménagement rue de la gare.
– Préparation répartition DGF 2021.

Conseil du 2 décembre
– Projet lotissement BDL “Vallée des Évoissons”.
– Ateliers techniques municipaux : DETR et DSIL.
– Décisions modificatives budgétaires : Services eau potables et assainissement, budget communal et zone d’aménagement rue de la gare.
– Assistance technique assainissement 2020-2022.
– Mise à disposition terrain à la CC2SO.

Conseil du 27 février
– Déconnexion pluvial  : mission de maîtrise d’œuvre.
– Projet de lotissement “La vallée des Évoissons”.
– Aménagement centre-bourg.
– DSP assainissement.
– Suppression régies de recettes bibliothèque-médiathèque.
– Aménagement logement rue Basse Lombardie.
– Zone aménagement rue de la gare.
– Fermeture de classe à l’école publique de Conty.
– Opération Hauts de France propres.
– Proposition mutuelle communale.

Conseil du 12 juillet
– Garantie d’emprunt Ogec Jeanne d’Arc.
– Aménagement centre bourg – Attribution des marchés.
– Aménagement centre bourg et déconnexion pluvial – demande de subvention agence de l’eau Artois Picardie.
– Travaux de voirie rue des chapeliers et Wailly – Convention de mandat avec la CC2SO.
– Église St Antoine : Attribution marché actualisation étude et diagnostique – bâchage de l’édifice et demande de subvention Drac.
– Transposition réglementaire du régime indemnitaire.
– Transposition réglementaire du régime indemnitaire.
– Budget communal 2018 – Décision modificative.
– Représentation de la commune au tribunal – dossier surendettement.
– Projet lotissement BDL : Cession de terrain et prescription acquisitive.
– Désaffectation des locaux de l’ancienne trésorerie.
– Répartition du FPIC 2017.

Conseil du 12 septembre
– Compte administratif 2017 – Commune de Conty – Lotissement terrasses de Luzières – Zone rue de la gare.
– Budget communal 2018 – Décision modificative.
– Point sur les travaux en cours.
– Location local association La Roue Cool.
– Modification de la garantie d’emprunt SIP HLM.
– Renouvellement convention Orange antenne relais.

Conseil du 15 octobre
– Approbation des statuts de la CC2SO.
-Réfection chenaux de la mairie.
– Déconnexion du pluvial : Avenant étude confiée à Evia.
– Servitude canalisation assainissement rue du Général Leclerc.
– Mise en place du Rifseep.
– Registre électoral unique : commission de contrôle.
– Autorisation encaissement d’un don.
– Budget eau potable : décision modificative.
– Affiliation SDIS au centre de gestion de la Somme.

Conseil du 15 février
– Attribution indemnités au comptable des finances publiques.
– Renouvellement bail de pêche rivière de Selle.
– Éclairage publique parking rue Guy de Segonzac.
– Aménagement zone rue de la gare.

Conseil du 12 avril
– Compte Administratif et compte de gestion 2016 et budget 2017 : Service assainissement – Service eau potable – Zone aménagement rue de la gare – Lotissement les terrasses de Luzières.
– Création poste de relevage – Avenant au marché.
– Budget communal 2017 : Taux d’imposition 2017 – Attribution de subventions.
– Mise en conformité :  barrages sur affluents convention Ameva – armoires électriques – Réseau éclairage publique.
– Éclairage publique rue des Genets, rue des acacias, rue Pecquereine.
– Vente de bois Scierie de la Selle.

Conseil du 15 mai
– Étude diagnostique de déconnexion du pluvial – Demande de subvention agence l’eau.
– DSP eau potable et assainissement.
– Réalisations budgétaires.

Conseil du 6 juillet
– Délégation service public eau potable et assainissement – Assistance maîtrise d’ouvrage.
– Vente rue de la gare.
– Point sur les travaux.
– Tableau des effectifs communaux.
– Ordre modificatif budgétaire.

Conseil du 4 octobre
– Projet PSIG gendarme de Conty.
– Étude complémentaire Evia Aménagement sécuritaire et parking rue Guy de Segonzac.
– Éclairage publique rue de la gare.
– Point sur les travaux.

Conseil du 18 octobre
– Projet PSIG gendarmerie de Conty.

Conseil du 7 décembre
– Convention instructions des autorisation et actes relatifs aux autorisations d’occupation des sols.
– Délégation de service public eau potable – Avenant – Prolongation.
– Tableau des effectifs communaux.
– Mise en œuvre d’une opération d’aménagement foncier.
– Décisions modificatives budgétaires.
– Assurance statutaire.
– Indemnité comptable public.
– Cession parcelles de terrain route de Belleuse au Conseil départemental.
– Convention fibre optique pour alimentation 3G.
– Vente immeuble rue Basse Lombardie.
– Aménagement sécuritaire rue Caroline Follet.
– Études de déconnexion des eaux pluviales.
– Bureau de Poste.
– Mission suivi technique assainissement.
– Demande de participation.
– Orchidée.
– Modification du temps de travail des services techniques.

Conseil du 13 décembre
– Approbation AVAP
– Recrutement et rémunération des agents recenseurs
– Point sur les travaux