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les comptes rendus des précédentes réunions du Conseil Municipal.
(Un compte-rendu de conseil municipal n’est publié qu’après approbation de ses membres lors du conseil suivant)
En cours
Conseil du 25 septembre 2026
- CDG 80 : convention harcèlement ;
- Eau potable : avenant à la DSP ;
- Budget communal – décisions modificatives : Affectation excédent budget « lotissement les terrasses de Luzières »; Travaux recherches de cavités + subvention « fonds Barnier » ;
- Budget communal : offre d’achat d’un terrain « lotissement les terrasses de Luzières »
- Ressources humaines : création de deux emplois permanents : 1 adjoint technique permanent 35/35e (agent technique); 1 adjoint technique permanent 26h/hebdomadaire (entretien des locaux)
- Marché de Noël : Montant de l’emplacement pour les artistes en résidence/dédicace
- Travaux caserne des pompiers route de Belleuse : Extension du réseau d’assainissement
- Questions d’actualité : Point CC2SO; Enquête éolienne
- Questions diverses
- Tableau des effectifs : Mise à jour pour suppression de postes, ajout de postes et modification temps hebdomadaire ;
- Maintien du nom de commune associée/historique «Wailly» à des fins d’identité de communication et de conservation patrimoniale suite à l’arrêté de fusion simple ;
- Élection et désignation de deux conseillers délégués pour la commune / secteur de Wailly ;
- Marché public de réhabilitation des bâtiments communaux : Approbation du choix de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et autorisation de signature du marché ;
- Point sur situation d’un logement ;
- Validation de l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes (DAE) ;
- Choix du thème retenu pour la mise en peinture d’un poste de transformation électrique en partenariat avec la FDE 80 ;
- Mise en sens unique de la Ruelle des Menuisiers ;
- Demande acquisition d’un chemin à Wailly ;
- Positionnement du Conseil Municipal sur l’opportunité de la mise en place d’une OPAH-RU et intégration de la commune dans le périmètre d’étude ;
- Convention litige « Orange » ;
- Fiscalité directe locale : Instauration / Vote du taux de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) ;
- Dispositif « Ma ville se ligue contre le cancer » ;
- Questions d’actualité :
- Point CC2SO
- Point d’information sur une propriété de mise en « état d’abandon »
- Délégation de Service Public (DSP) :Point d’étape sur les échanges avec les bureaux d’études.
- Questions diverses
1- Elections des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. (PV de désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs).
2- Exercice du droit à la formation des membres du Conseil Municipal.
3- Délimitation des zones de la commune concernées par la présence d’un risque de Mérule.
4- Subvention accordée à l’association la Fraternelle.
5- Tarifs communaux : bois de chauffage, concessions cimetière…
6- Création d’un Conseil Municipal Jeunes – CMJ.
7- Questions d’actualité :
* Point CC2SO
* Travaux église Saint Antoine
8- Questions diverses
1 – DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ;
2 _ INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS ;
3 – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL ;
4 – COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES ;
5 – DESIGNATION DES MEMBRES DANS LES DIFFERENTES STRUCTURES ;
6 – FUSION DE LA COMMUNE RATTACHEE WAILLY A LA COMMUNE DE CONTY ;
7 – CHANGEMENT TARIF LOCATION SALLE DES FÊTES
8 – QUESTIONS D’ACTUALITE
9 – QUESTIONS DIVERSES
1 – MODIFICATION DU CONTRAT DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES ;
2 – VENTE DE TERRAIN RUE CAROLINE FOLLET ;
3 – POINT SUR LES TRAVAUX ET ACTIONS COMMUNALES ;
4 – AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES DROITS DES SOLS ;
5 – RESTAURATION EGLISE SAINT ANTOINE PHASE 5 ;
6 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AVANCEMENT DE GRADE ;
7 – LOTISSEMENT LES TERASSES DE LUZIERES ;
8– QUESTIONS DIVERSES.
1 – AGESM : PRESENTATION DES PROJETS D’AMENAGEMENT ;
2 – MAITRISE D’ŒUVRE REQUALIFICATION ET RENATURATION CENTRE BOURG – MODIFICATION DU FINANCEMENT ;
3 – BUDGET COMMUNAL 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°4 ;
4– QUESTIONS DIVERSES.
1 – SIVU de GENDARMERIE : DISSOLUTION ;
2 – TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE A LA CC2SO ;
3 – BUDGET COMMUNAL 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°2 ;
4 – PARCELLE 8 DU LOTISSEMENT « TERRASSES DE LUZIERES »
5 – PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CC2SO : AVIS ;
6 – PROPOSITION DE DENOMINATION DE LA FUTURE CRECHE DE CONTY ;
7 – CREATION POSTE CONTRACTUEL CHEFFE DE PROJET PVD – COMPLEMENT DE
DELIBERATION ;
8 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
9– QUESTIONS DIVERSES
1 – SIVU de GENDARMERIE : DISSOLUTION ;
2 – TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE A LA CC2SO ;
3 – BUDGET COMMUNAL 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°2 ;
4 – PARCELLE 8 DU LOTISSEMENT « TERRASSES DE LUZIERES »
5 – PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CC2SO : AVIS ;
6 – PROPOSITION DE DENOMINATION DE LA FUTURE CRECHE DE CONTY ;
7 – CREATION POSTE CONTRACTUEL CHEFFE DE PROJET PVD – COMPLEMENT DE DELIBERATION ;
8 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
9– QUESTIONS DIVERSES.
1 – ETUDE DE PROGRAMMATION DU FUTUR POLE CULTUREL – DELIBERATION RECTIFICATIVE ;
2 – INSTAURATION DU PERIMETRE DE PROTECTION DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT EN CENTRE BOURG ;
3 – VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES « PROGRAMME DE REQUALIFICATION ET RENATURATION DU CENTRE BOURG » ;
4 – DEVENIR DE NOTRE CHEFFE DE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » ;
5 – RESTAURATION EGLISE SAINT-ANTOINE PHASE 5 – DEMANDE DE SUBVENTION ;
6 – RESTAURATION EGLISE SAINT-ANTOINE – LOT N°4 – AVENANT N°1 ;
7 – BUDGET COMMUNAL 2025 – DECISION MODIFICATIVE ;
8 – OBLIGATION PARTICIPATION EMPLOYEUR EN MATIERE DE SANTE ET DE PREVOYANCE – CONVENTIONNEMENT AVEC LE CDG 80 ;
10 – ANNULATION DE LA DELIBERATION N°3 DU 27 MARS 2025 – CESSION TERRAIN ACCART ;
11 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
12 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION COMMUNAL 2024 ;
2 – BUDGET COMMUNAL 2025 ;
3 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION ;
4 – ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ;
5 – SERVICE EAU POTABLE : COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2024 ;
6 – SERVICE EAU POTABLE : BUDGET 2025 ;
7 – LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES : COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2024 ;
8 – LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES : BUDGET 2025 ;
9 – INSTAURATION PERIMETRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT (sous réserve de la réception de l’avis de CCI et de la CMA)
10 – EGLISE DE WAILLY REPARATION COUVERTURE – DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ;
11 – LUZIERES : TRAVAUX DE BORDURAGE ET GRAVILLONAGE – CONVENTION MANDAT AVEC LA CC2SO ;
12 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
13 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – INSTAURATION D’UN PERIMETRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT EN CENTRE BOURG ET DROIT DE PREEMPTION ;
2 – ETUDE DE PROGRAMMATION ;
3 – SIVU DE GENDARMERIE : NOMINATION DE 3 MEMBRES TITULAIRES ET 3 MEMBRES SUPPLEANTS ;
4 – CESSION DE TERRAIN WAILLY ;
5 – DECLASSEMENT TERRAIN RUE CAROLINE FOLLET ;
6 – CONVENTION FONDATION DU PATRIMOINE ;
7 – REGULARISATION COMPTABLE COMPTE DE CLASSE 4 ;
8 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – EGLISE SAINT ANTOINE : AVENANT LOT 1 ET 3;
2 – EGLISE SAINT ANTOINE : GRILLAGE DE SECURITE DES VITRAUX;
3 – SIVU DE GENARDAMERIE : MODIFICATION DES STATUTS;
4 – ASSOCIATION LA PATTE DANS LA MAIN;
5 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
6 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – ETUDE DE REQUALIFICATION DE L’ESPACE PUBLIC – VEGETALISATION ;
2 – BUDGET COMMUNAL 2024 : DECISION MODIFICATIVE N°3 ;
3 – ADMISSIONS EN NON VALEUR ;
4 – BUDGET EAU POTABLE 2024 : DECISION MODIFICATIVE ;
5 – REFORME DES REDEVANCES AGENCE DE L’EAU ;
6 – AVENANT CONVENTION TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE ;
7 – POINT RESTAURATION EGLISE SAINT-ANTOINE ;
8 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
9 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – AMENAGEMENT VOIE DOUCE WAILLY – DEMANDE DE SUBVENTION « AMENDES DE POLICE » ;
2 – INSTALLATION AIRE DE JEUX RUE DU MARAIS ;
3 – ASSOCIATION « LA PATTE DANS LA MAIN » ;
4 – INSTALLATION DISTRIBUTEUR A PIZZAS RUE DE LA GARE ;
5 – APPEL A PROJET POUR L’EQUIPEMENT DE RECUPERATEURS D’EAU PLUVIALE ;
6 – CONVENTION MANDAT CC2SO : DESAMIANTAGE D’UN PREFABRIQUE ;
7 – VENTE IMMEUBLE IMPASSE DU BOIS ;
8 – ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDE ENERGIE ELECTRIQUE ;
9 – MARCHE DE NOEL : TARIF DES EMPLACEMENTS ;
10 – INFORMATION MODIFICATION PLUI ;
11 – MODIFICATION BUDGETAIRE : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ;
12 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – PETITES VILLES DE DEMAIN : RENDU INTERMEDIAIRE DE L’ETUDE PAR QUARTIER LIBRE ;
2 – FDE 80 : CHANGEMENT DE DENOMINATION ;
3 – CESSIONS IMMOBILIERES ;
4 – BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE ;
5 – RESTAURATION EGLISE ST-ANTOINE PHASE 4 : DEMANDE DE FINANCEMENT ;
6 – ACTUALISATION DES STATUTS DE LA CC2SO
7 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – COMMUNE DE CONTY ;
2 – BUDGET COMMUNAL 2024 (PREVISIONS, TAUX D’IMPOSITION, SUBVENTIONS) ;
3 – PROVISIONS SUR CREANCES IRRECOUVREES ;
4 – DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS (TRAVAUX SOUS CONVENTION FDE ET CC2SO) ;
5 – SERVICE ASSAINISSEMENT : COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ;
6 – SERVICE ASSAINISSEMENT : AFFECTATION DU RESULTAT 2023 ET TRANSFERT A LA CC2SO ;
7 – SERVICE EAU POTABLE : COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ;
8 – SERVICE EAU POTABLE : BUDGET 2024 ;
9 – LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES : COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ;
10 – LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES : BUDGET 2024 ;
11 – QUESTIONS D’ACTUALITE :
. TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC ESPACE ANDRE OCCIS ;
. AIRES DE MULTI-ACTIVITES : ABANDON DES PROJETS D’AMENAGEMENT ;
. CONVENTION RETROCESSION DES VOIRIES ET EQUIPEMENTS RESIDENCE VALLEE DES EVOISSONS ;
. SERVITUDE SUR PARCELLE AE N°288 RUE DU MARAIS ;
. VENTE ANCIEN VEHICULE DE POMPIERS ;
. RENOUVELLEMENT CONVENTION MEDECINE PROFESSIONNELLE ;
12– QUESTIONS DIVERSES.
1 – EGLISE SAINT-VAAST DE WAILLY ;
2 – LIGNE DE TRESORERIE ;
3 – VILLAGE DES SPORTS ;
4 – POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ;
5 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
6 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – PRESENTATION DU CIRCUIT D’INTERPRETATION ELABORE PAR LES ETUDIANTS D’UNI LASALLE ;
2 – PRESENTATION DU RAPPORT DE STAGE SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE PAR UNE ETUDIANTE ;
3 – PROJET D’HABITAT INCLUSIF : FONDS D’APPUI POUR LES TERRITOIRES INNOVANTS « SENIORS » ;
4 – LOI APER – DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ;
5 – PRIME DE POUVOIR D’ACHAT ;
6 – RESTAURATION EGLISE ST-ANTOINE PHASE 2 : AVENANT LOT N°3 ;
7 – BUDGET ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE ;
8 – AUTORISATION D’ENCAISSEMENT CHEQUE ET AFFECTATION DE LA SOMME ;
9 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
10 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – ACCUEIL D’UN STAGIAIRE : REMUNERATION ET DEROGATION ;
2 – COMPTE EPARGNE TEMPS : INDEMNISATION DES JOURS EPARGNES ;
3 – REBOISEMENT BOIS DE CONTY : SUBVENTION REGIONALE ;
4 – BUDGET COMMUNAL : ETAT DES REALISATIONS ET DECISION MODIFICATIVE ;
5 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
6 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – CONSTRUCTION CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : AVENANT LOT N°9 ;
2 – RECONSTRUCTION APRES TORNADE – MAITRISE D’ŒUVRE ;
3 – REHABILITATION RESEAUX ASSAINISSEMENT RUE CAROLINE FOLLET : PROTOCOLE ACTUALISATION DES PRIX ;
4 – BIEN SANS MAITRE ;
5 – RESTAURATION EGLISE ST-ANTOINE PHASE 2 : AVENANT LOT N°1 ;
6 – RESTAURATION EGLISE ST-ANTOINE PHASE 3 : FINANCEMENT ;
7 – BUDGET LOTISSEMENT « TERRASSES DE LUZIERES » : CHANGEMENT DE NOMENCLATURE COMPTABLE ;
8 – DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » ETUDE URBAINE ;
9 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » :
. DEFINITITION DU PERIMETRE DE L’OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (O.R.T.) ;
. AXES COMMUNAUX DANS LE CADRE DE LA CONVENTION CADRE ;2 – SCHEMA DIRECTEUR DE SECURISATION EAU POTABLE – CONVENTION MANDAT AVEC LA C.C.2.S.O. ;
3 – LEGS DANS LE CADRE D’UNE SUCCESSION ;
4 – BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE ;
5 – RESTAURATION EGLISE ST-ANTOINE 3EME PHASE ;
6 – MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS : AVANCEMENT DE GRADE ;
7– QUESTIONS DIVERSES.
1 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – SERVICE ASSAINISSEMENT ;
2 – AFFECTATION RESULTATS ASSAINISSEMENT ;
3 – BUDGET 2023 – SERVICE ASSAINISSEMENT ;
4 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINSITRATIF 2022 – SERVICE EAU POTABLE ;
5 – AFFECTATION RESULTATS EAU POTABLE ;
6 – BUDGET 2023 – SERVICE EAU POTABLE ;
7 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – TERRASSES DE LUZIERES ;
8 – AFFECTATION RESULTATS LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES ;
9 – BUDGET 2023 – TERRASSES DE LUZIERES ;
10 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – COMMUNE DE CONTY
11 – AFFECTATION RESULTATS COMMUNE ;
12 – BUDGET COMMUNAL 2023 ;
13 – FISCALITE LOCALE : FIXATION DES TAUX ;
14 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ;
15 – CONSTRUCTION CTM : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX ;
16– QUESTIONS DIVERSES.
1 – APPEL A MANIFESTATION D’INTERET CENTRE BOURG DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » ;
2 – LABEL VILLE DURABLE ET INNOVANTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » ;
3 – AMENAGEMENTS SECURITAIRES HAMEAU DE LUZIERES : AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX ;
4 – CREATION D’UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF POUR IMPLANTATION DISPOSITIF RECUEIL CNI-PASSEPORTS ;
5 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
6 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN » ET ATELIER DE RESILIENCE ;
2 – MISE EN PLACE VIDEO PROTECTION ;
3 – AMENAGEMENTS SECURITAIRES HAMEAU DE LUZIERES ;
4 – MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023-2025 ;
5 – AVIS CONCERNANT PROJET PARC EOLIEN BERGICOURT ;
6 – AVIS CONCERNANT PROJET PARC EOLIEN BRASSY ET CONTRE ;
7 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
8 – QUESTIONS DIVERSES.
1 – POINT FINANCIER ET DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE ;
2 – EMPRUNT CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ;
3 – POINT SUR LE SINISTRE DU 23 OCTOBRE 2022 ;
4 – DIAGNOSTICS ARCHEOLOGIQUES ;
5 – EFFACEMENT ET RENFORCEMENT RESEAUX ROUTE DE BELLEUSE ;
6 – TAXE AMENAGEMENT : REVERSEMENT REGLEMENTAIRE A LA CC2SO ;
7 – POINT SUR LES TRAVAUX ;
8 – QUESTIONS D’ACTUALITE :
. CESSION DE PARCELLES AVENUE CLAUDE JEUNEMAITRE ;
. RECENSEMENT POPULATION 2023 ;
. CREATION 200 BRIGADES GENDARMERIE ;
9– QUESTIONS DIVERSES.
1 – PRESENTATION DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN » PAR LA CHEFFE DE PROJET ;
2 – AMENAGEMENT SECURITAIRE RUE CAROLINE FOLLET : CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC LE DEPARTEMENT ;
3 – RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE GESTION DES DECHETS ;
4 – CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX ;
5 – DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION TE O SOLEIL ;
6 – PERSONNEL COMMUNAL : AVANCEMENTS DE GRADES ET CREATION POSTE ;
7 – REALISATION EMPRUNT CTM ;
8 – MODIFICATION DES STATUS DE LA CC2SO : COMPETENCE GEMAPI ;
9 – EFFACEMENT RESEAU ELECTRIQUE DE LUZIERES : AVENANT A LA CONVENTION ;
10 – AIRES DE MULTI-ACTIVITES : SUBVENTION DEPARTEMENTALE ;
11 – CESSION DES PARCELLES IMPASSE CAROLINE FOLLET ;
12 – CHEMIN DU BELLICAN : CONVENTION DE MANDAT AVEC LA CC2SO ;
13 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
14– QUESTIONS DIVERSES.
1 – PRESENTATION DU PROJET DES AIRES DE MULTI-ACTIVITES PAR LE MAITRE D’OEUVRE.
2 – RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023.
3 – REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
4- TRAVAUX DE RENFORCEMENT CHEMIN DU BELLICAN.
5 – REGLEMENT INTERIEUR DE NOS CIMETIERES.
6 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
7 – QUESTIONS DIVERSES.
– Office de tourisme ;
– Embellissement des postes de transformation électrique ;
– Budget communal 2022 : décision modificative ;
– Renouvellement bail de pêche ;
– Questions d’actualité ;
– Questions diverses.
– AVIS CONCERNANT LE PARC EOLIEN DU CAMP THIBAULT SUR ESSERTAUX ;
– RESSOURCES HUMAINES :
- ELABORATION DIAGNOSTIC RPS-QVT ;
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ;
- DUREE ANNUELLE LEGALE OBLIGATOIRE DANS LA FPT ;
– FEDERATION ENERGIE SOMME : ADHESION DE LA VILLE D’ALBERT ;
– CONVENTION SACPA : TARIFS 2022 ;
– PROPOSITION EFFACEMENT DE DETTES ;
– SUPPRESSION REGIE DE RECETTE « DANSE » ;
– QUESTIONS D’ACTUALITE ;
– QUESTIONS DIVERSES
1 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – SERVICE
ASSAINISSEMENT ;
2 – AFFECTATION RESULTATS ASSAINISSEMENT ;
3 – BUDGET 2022 – SERVICE ASSAINISSEMENT ;
4 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINSITRATIF 2021 – SERVICE EAU
POTABLE ;
5 – AFFECTATION RESULTATS EAU POTABLE ;
6 – BUDGET 2022 – SERVICE EAU POTABLE ;
7 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – TERRASSES DE
LUZIERES ;
8 – AFFECTATION RESULTATS LOTISSEMENT TERRASSES DE LUZIERES ;
9 – BUDGET 2022 – TERRASSES DE LUZIERES ;
10 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2021 – COMMUNE DE
CONTY
11 – AFFECTATION RESULTATS COMMUNE ;
12 – BUDGET COMMUNAL 2022 ;
13 – FISCALITE LOCALE : FIXATION DES TAUX ;
14 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ;
15 – EFFACEMENT ET RENFORCEMENT ROUTE DE BELLEUSE ;
16 – EFFACEMENT ET RENFORCEMENT HAMEAU DE LUZIERES ;
17 – MODERNISATION DE CERTAINS SECTEURS ;
18 – QUESTIONS D’ACTUALITE ;
19– QUESTIONS DIVERSES.
Conseil du 21 janvier
– Refonte du site internet – Choix du prestataire.
– Modification des tarifs communaux.
Conseil du 18 mars
– Rendu diagnostic réhabilitation réseaux assainissement rue Caroline Follet.
– Désignation de l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour l’aire de Multi-activités.
– Étude diagnostique eau potable.
– Parc éolien de Monsures – Demande avis suite au dossier de régularisation.
Conseil du 7 avril
– Présentation du projet de construction des ateliers
– Transfer de la compétence mobilité à la CC2SO
– Travaux de bordurrage Wailly
Conseil du 13 avril
– Compte administratif et compte de gestion communal 2020
– Budget communal 2021 (impositions, subventions, tableau des effectifs)
– Compte de gestion 2020- Zone d’aménagement rue de la Gare
– Compte administratif et compte de gestion 2020 et budget 2021 pour le Service Assainissement, le Service eau potable et le lotissement « Terrasses de Luzières »
– Convention « Petites villes de demain »
Conseil du 19 avril
– Règlement des marchés hebdomadaires
– Installation classées pour la protection de l’environnement – sas La Forêt – Demande avis
– Mission d’inspection Santé et Sécurité au Travail – Convention centre de gestion de la Somme
– Projet Territoire zéro chômeur de longue durée
- Règlement de camping car
- Restauration église St Antoine : choix des entreprises et financement 2ème phase
- Entretien des avaloirs d’eaux pluviales et des postes de relevage
- Tableau des effectifs communaux
- Prix de vente immeuble rue du Général Debeney
- Aménagement sécuritaire de Wailly : Demande de subvention au titre des amendes de police
- Adhésion de la ville de Salouël à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme
- Questions diverses
- Aire de multi-activité : consultation pour maîtrise d’oeuvre et financement
- Budget assainissement : décision modificative
- Réhabilitation des réseaux rue Caroline Follet : Attribution du marché
- Centre de secours de Conty : Convention avec le SDIS
- Avis concernant le parc éolien du Bosquel
- Avis concernant le parc éolien de la Cressonnière (Croissy sur Celle et Blancfossé)
- Pacte de gouvernance avec la CC2SO
- PLUI du contynois : enquête publique
- Remplacement instruction budgétaire et comptable M14 par M57
- Installation prises pour illumination Wailly
- Vente immobilière 31 bis rue du Général Debeney
- Questions diverses
Aires de multi-activités : Choix du maître d’oeuvre
Aménagement sécuritaire Wailly
Enquête publique PLUI : Avis du Conseil Municipal
Restauration église Saint Antoine : Avenant contrat maitrise d’oeuvre
Budget assainissement : Décision modificative
Questions diverses
Restauration église Saint-Antoine : Convention d’occupation du domaine privé
Remplacement du matériel informatique
Convention pour utilisation du guichet unique d’autorisation d’autorisation d’urbanisme avec le pays du grand amiénnois
Entretien cimetière de Conty : Convention avec APFE
Budget communal : Etat des réalisations budgétaires
Questions diverses
Construction ateliers techniques : attribution des marchés travaux;
Maitrise d’oeuvre ateliers techniques : avenant au contrat;
Aire de multi-activités : modification de la délibération du 26/07/2021;
Convention SACPA pour capture et prise en charge des animaux errants;
Budget communal : décision modificative budgétaire;
Convention avec la fédération départementale de la pêche et l’AAPPMA de Conty;
Questions diverses.
Conseil du 21 janvier
– Refonte du site internet – Choix du prestataire.
– Modification des tarifs communaux.
Conseil du 18 mars
– Rendu diagnostic réhabilitation réseaux assainissement rue Caroline Follet.
– Désignation de l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour l’aire de Multi-activités.
– Étude diagnostique eau potable.
– Parc éolien de Monsures – Demande avis suite au dossier de régularisation.
Conseil du 7 avril
– Présentation du projet de construction des ateliers
– Transfer de la compétence mobilité à la CC2SO
– Travaux de bordurrage Wailly
Conseil du 13 avril
– Compte administratif et compte de gestion communal 2020
– Budget communal 2021 (impositions, subventions, tableau des effectifs)
– Compte de gestion 2020- Zone d’aménagement rue de la Gare
– Compte administratif et compte de gestion 2020 et budget 2021 pour le Service Assainissement, le Service eau potable et le lotissement « Terrasses de Luzières »
– Convention « Petites villes de demain »
Conseil du 19 avril
– Règlement des marchés hebdomadaires
– Installation classées pour la protection de l’environnement – sas La Forêt – Demande avis
– Mission d’inspection Santé et Sécurité au Travail – Convention centre de gestion de la Somme
– Projet Territoire zéro chômeur de longue durée
- Règlement de camping car
- Restauration église St Antoine : choix des entreprises et financement 2ème phase
- Entretien des avaloirs d’eaux pluviales et des postes de relevage
- Tableau des effectifs communaux
- Prix de vente immeuble rue du Général Debeney
- Aménagement sécuritaire de Wailly : Demande de subvention au titre des amendes de police
- Adhésion de la ville de Salouël à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme
- Questions diverses
- Aire de multi-activité : consultation pour maîtrise d’oeuvre et financement
- Budget assainissement : décision modificative
- Réhabilitation des réseaux rue Caroline Follet : Attribution du marché
- Centre de secours de Conty : Convention avec le SDIS
- Avis concernant le parc éolien du Bosquel
- Avis concernant le parc éolien de la Cressonnière (Croissy sur Celle et Blancfossé)
- Pacte de gouvernance avec la CC2SO
- PLUI du contynois : enquête publique
- Remplacement instruction budgétaire et comptable M14 par M57
- Installation prises pour illumination Wailly
- Vente immobilière 31 bis rue du Général Debeney
- Questions diverses
Aires de multi-activités : Choix du maître d’oeuvre
Aménagement sécuritaire Wailly
Enquête publique PLUI : Avis du Conseil Municipal
Restauration église Saint Antoine : Avenant contrat maitrise d’oeuvre
Budget assainissement : Décision modificative
Questions diverses
Restauration église Saint-Antoine : Convention d’occupation du domaine privé
Remplacement du matériel informatique
Convention pour utilisation du guichet unique d’autorisation d’autorisation d’urbanisme avec le pays du grand amiénnois
Entretien cimetière de Conty : Convention avec APFE
Budget communal : Etat des réalisations budgétaires
Questions diverses
Construction ateliers techniques : attribution des marchés travaux;
Maitrise d’oeuvre ateliers techniques : avenant au contrat;
Aire de multi-activités : modification de la délibération du 26/07/2021;
Convention SACPA pour capture et prise en charge des animaux errants;
Budget communal : décision modificative budgétaire;
Convention avec la fédération départementale de la pêche et l’AAPPMA de Conty;
Questions diverses.
Conseil du 11 février
– Compte administratif et compte de gestion 2019 : Commune de Conty, Service eau potable et assainissement, Zone rue de la gare, Lotissement « Les terrasses de Luzières ».
– Ateliers techniques municipaux : Subvention DETR.
– Église St Antoine : programme de sauvegarde du patrimoine rural.
– Prévention des risques psychosociaux – Groupement de commandes CDG80.
– Étude diagnostique eau potable – Convention mandat CC2SO.
– Enquête publique bio-agri-énergie.
Conseil du 3 juillet
– Installation du conseil municipal.
– Élection du maire.
– Détermination du nombre d’adjoints.
– Élections des adjoints.
– Indemnités des élus.
Conseil du 9 juillet
– Délégations accordées par le Conseil municipal au Maire.
– Composition des commissions communales.
– Désignation des membres dans les différentes structures.
– Information CC2SO.
– Restauration de léglise St Antoine de Conty.
– Construction des ateliers techniques municipaux.
– Prime exceptionnelle Covid19.
– Lotissement « La vallée des Évoissons ».
Conseil du 17 juillet
– Budget 2020 : Communal, Service eau potable et assainissement, Lotissement Terrasses de Luzières.
– Restauration église St Antoine.
– Ateliers techniques municipaux : Désignation du maître d’œuvre.
– Éclairage publique avenue Claude Jeunemaitre.
Conseil 27 octobre
– Règlement intérieur du Conseil municipal.
– Consultation pour désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage pour le projet de l’aire d’activités.
– Point d’actualité Covid19.
– Cession des murs de la maison de la presse.
– Convention de constitution de servitude de passage pour les parcs éoliens de Monsures et Marendeuil.
– Restauration de l’église St Antoine de Conty.
– Opposition au transfert des pouvoir de police « spéciale » du Maire au président de l’EPCI.
– Effacement des dettes.
– Rénovation des logement communaux.
Conseil du 1er décembre
– Mise en sécurité du portail Sud Eglise St Antoine.
– Accompagnement protection des données – RGPD.
– Assujetissement TVA Service Eau potable et assainissement.
– Rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable 2019.
– Décisions modificatives budgétaires.
– Adhésion de la ville de Longueau à la Fédération d’énergie de la Somme.
– Demande de cession d’un chemin rural.
Conseil du 16 décembre
– Réseau assainissement rue Caroline Follet.
– Financement complémentaire département restauration église St Antoine.
– Budget communal 2020 – Décision modificative.
– Proposition Amsom Habitat vente de logements sociaux.
Conseil du 22 janvier
– Acquisition immobilières rue de la gare.
– Études ateliers municipaux – Appel à candidatures.
– Caserne de pompiers.
– Église St Antoine de Conty.
– Atelier insertion AC2I-APFE.
Conseil du 7 mars
– Présentation du projet de M. GRIMONPREZ et M. DUTILLOY au « Cul Roty ».
– Compte de gestion et compte administratif 2018 et budget 2019 : Zone rue de la gare – Lotissement « Terrasses de Luzières ».
– Transfert de la compétence assainissement à la CC2SO.
– Restauration mobilier cultuel église St-Vaast de Wailly.
– Point sur la caserne des pompiers.
Conseil du 8 avril
– Compte administratif et compte de gestion 2018 et budget 2019 : Service assainissement – Service eau potable – Commune.
– Aménagement centre bourg – avenant au marché de travaux lot 1.
Conseil du 22 mars
– Présentation du diagnostique de l’église St Antoine.
– Transfert des compétences eau potable et assainissement à la CC2SO.
– Renouvellement bail marais communal de Wailly.
– Étude ateliers techniques municipaux.
– Vente immobilière rue du Général Debeney.
– Rénovation logement ruelle de Tilloy.
Conseil du 4 juin
– Aménagement centre bourg : financement complémentaire dans le cadre du programme d’attractivité.
– Étude diagnostic eau potable : réalisation du Satep.
– Vente immeuble rue du Général Debeney.
Conseil du 2 septembre
– PLUi du contynois – Avis concernant le projet.
– Restauration église St Antoine.
– Budget Assainissement – Décision modificative.
– Aménagement centre bourg : Avenants.
Conseil du 16 octobre
– Ateliers techniques municipaux.
– États des réalisations budgétaires et décision modificatives.
– Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement.
– Modification des statuts de la fédération d’énergie de la Somme.
– Réfection du chemin du Belligan.
Conseil du 29 octobre
– Ateliers techniques municipaux.
– Réfection du chemin du Bellican.
– Décisions modificatives budgétaires : Services eau potables et assainissement, zone d’aménagement rue de la gare.
– Préparation répartition DGF 2021.
Conseil du 2 décembre
– Projet lotissement BDL « Vallée des Évoissons ».
– Ateliers techniques municipaux : DETR et DSIL.
– Décisions modificatives budgétaires : Services eau potables et assainissement, budget communal et zone d’aménagement rue de la gare.
– Assistance technique assainissement 2020-2022.
– Mise à disposition terrain à la CC2SO.
Conseil du 27 février
– Déconnexion pluvial : mission de maîtrise d’œuvre.
– Projet de lotissement « La vallée des Évoissons ».
– Aménagement centre-bourg.
– DSP assainissement.
– Suppression régies de recettes bibliothèque-médiathèque.
– Aménagement logement rue Basse Lombardie.
– Zone aménagement rue de la gare.
– Fermeture de classe à l’école publique de Conty.
– Opération Hauts de France propres.
– Proposition mutuelle communale.
Conseil du 12 juillet
– Garantie d’emprunt Ogec Jeanne d’Arc.
– Aménagement centre bourg – Attribution des marchés.
– Aménagement centre bourg et déconnexion pluvial – demande de subvention agence de l’eau Artois Picardie.
– Travaux de voirie rue des chapeliers et Wailly – Convention de mandat avec la CC2SO.
– Église St Antoine : Attribution marché actualisation étude et diagnostique – bâchage de l’édifice et demande de subvention Drac.
– Transposition réglementaire du régime indemnitaire.
– Transposition réglementaire du régime indemnitaire.
– Budget communal 2018 – Décision modificative.
– Représentation de la commune au tribunal – dossier surendettement.
– Projet lotissement BDL : Cession de terrain et prescription acquisitive.
– Désaffectation des locaux de l’ancienne trésorerie.
– Répartition du FPIC 2017.
Conseil du 12 septembre
– Compte administratif 2017 – Commune de Conty – Lotissement terrasses de Luzières – Zone rue de la gare.
– Budget communal 2018 – Décision modificative.
– Point sur les travaux en cours.
– Location local association La Roue Cool.
– Modification de la garantie d’emprunt SIP HLM.
– Renouvellement convention Orange antenne relais.
Conseil du 15 octobre
– Approbation des statuts de la CC2SO.
-Réfection chenaux de la mairie.
– Déconnexion du pluvial : Avenant étude confiée à Evia.
– Servitude canalisation assainissement rue du Général Leclerc.
– Mise en place du Rifseep.
– Registre électoral unique : commission de contrôle.
– Autorisation encaissement d’un don.
– Budget eau potable : décision modificative.
– Affiliation SDIS au centre de gestion de la Somme.
Conseil du 15 février
– Attribution indemnités au comptable des finances publiques.
– Renouvellement bail de pêche rivière de Selle.
– Éclairage publique parking rue Guy de Segonzac.
– Aménagement zone rue de la gare.
Conseil du 12 avril
– Compte Administratif et compte de gestion 2016 et budget 2017 : Service assainissement – Service eau potable – Zone aménagement rue de la gare – Lotissement les terrasses de Luzières.
– Création poste de relevage – Avenant au marché.
– Budget communal 2017 : Taux d’imposition 2017 – Attribution de subventions.
– Mise en conformité : barrages sur affluents convention Ameva – armoires électriques – Réseau éclairage publique.
– Éclairage publique rue des Genets, rue des acacias, rue Pecquereine.
– Vente de bois Scierie de la Selle.
Conseil du 15 mai
– Étude diagnostique de déconnexion du pluvial – Demande de subvention agence l’eau.
– DSP eau potable et assainissement.
– Réalisations budgétaires.
Conseil du 6 juillet
– Délégation service public eau potable et assainissement – Assistance maîtrise d’ouvrage.
– Vente rue de la gare.
– Point sur les travaux.
– Tableau des effectifs communaux.
– Ordre modificatif budgétaire.
Conseil du 4 octobre
– Projet PSIG gendarme de Conty.
– Étude complémentaire Evia Aménagement sécuritaire et parking rue Guy de Segonzac.
– Éclairage publique rue de la gare.
– Point sur les travaux.
Conseil du 18 octobre
– Projet PSIG gendarmerie de Conty.
Conseil du 7 décembre
– Convention instructions des autorisation et actes relatifs aux autorisations d’occupation des sols.
– Délégation de service public eau potable – Avenant – Prolongation.
– Tableau des effectifs communaux.
– Mise en œuvre d’une opération d’aménagement foncier.
– Décisions modificatives budgétaires.
– Assurance statutaire.
– Indemnité comptable public.
– Cession parcelles de terrain route de Belleuse au Conseil départemental.
– Convention fibre optique pour alimentation 3G.
– Vente immeuble rue Basse Lombardie.
– Aménagement sécuritaire rue Caroline Follet.
– Études de déconnexion des eaux pluviales.
– Bureau de Poste.
– Mission suivi technique assainissement.
– Demande de participation.
– Orchidée.
– Modification du temps de travail des services techniques.
Conseil du 13 décembre
– Approbation AVAP
– Recrutement et rémunération des agents recenseurs
– Point sur les travaux
