Relatif à la réglementation du stationnement en zone bleue à Conty.
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Objet de l’arrêté – Application territoriale.
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Définitions.
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Réglementation du stationnement.
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Dispositif de contrôle.
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Défaut de disque.
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Emplacement pour personnes handicapés.
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Infractions
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Applications.
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Légalité et recours.
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Ampliation
Relatif aux ordures ménagères et à la propreté des voies et espaces publics à Conty.
– Objet de l’arrêté – Application territoriale.
– Définitions.
– Caractéristiques des récipients de collecte.
– Vrac.
– Produits non admis dans les déchets ménagers.
– Respect des jours et heures prévus pour l’enlèvement des ordures ménagères et le tri sélectif.
– Elimination des dépôt sauvages d’ordures.
– Balayage des voies publiques.
– Propreté canine.
– Neige et verglas.
– Battage des tapis, poussières, jets par les fenêtres.
– Projection d’eaux usées sur la voie publique.
– Jets de nourriture aux animaux.
– Contestations des infractions-sanctions.
– Exécution.
